Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SENS & SAVEURS
Hom & Ter Développement SAS

Numéro de dépôt :
3610433
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SENS & SAVEURS de Hom & Ter Développement

Présentation de la marque SENS & SAVEURS

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS & SAVEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement domicilié(e) 269 Route des trois lucs, bp 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hom & Ter Développement domicilié(e) 269 Route des trois lucs, bp 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Hom & Ter Développement a également déposé les autres marques suivantes : HOM & TER ENERGIES , SENS & SAVEURS , LES MAITRES DU THE “ ON BOIT LE THE POUR OUBLIER LE BRUIT DU MONDE ” T'IEN YI-HENG , Biosens & Saveurs , HOM & TER SOLAR ASSET , SAFRIZD'OR , QADES , HERITAGE GOURMET


Hom & Ter Développement SAS - 269 Route des trois lucs, bp 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France - SIREN 497931527


Hom & Ter Développement - 269 Route des trois lucs, bp 87,13371 MARSEILLE Cedex 11 - 13371 - France


Inscription le 30 mars 2009 - retrait total n°494470 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Aliments pour bébés ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.